La valeur probante vise à pouvoir établir devant une autorité compétente qu’une pièce électronique présentée à titre de preuve n’a pas subit de modification depuis sa création et que l’on puisse identifier la personne dont elle émane. Arclib permet de répondre aux trois questions posée par le juge confronté à la présentation d’une preuve électronique : Quand ? avec l’horadatage Quoi ? avec l’dentifiant cryptographique ? et qui ? avec l’annuaire d’entreprise.

La traçabilité absolue d’Arclib.

Arclib stocke systématique dans ces journaux toutes les actions (logs) susceptibles d’affecter l’intégrité des archives numériques : consultations, modification, migrations,…. En résumé toutes action qui survient dans le cycle de vie de l’archive. Contrairement à ce que l’on pense, une archive n’est pas morte, une archive numérique est vivante et Arclib grâce a cette traçabilité sans faille permettra à votre entreprise de se présenter avec des élements de preuve incontestable lors d’une procédure juridique. Pour facilité, la lecture de ces journaux de logs, nous avons créer à la demande de nos clients un document de preuve qui synthètise et résume le cycle de vie de l’archive. La traçabilité absolue et le document de preuve d’Arclib au service de la couverture de votre risque juridique.

L’identifiant cryptographique unique au service de la valeur probatoire

Afin de garantir la valeur probatoire, Arclib active différents composants techniques. L’horodatage qui permet de garantir l’heure de création de l’archive, cet horodatage peut être non-onéreux ou payant dans le cadre d’un service d’horodatage certifié auprès d’un tiers. Dans le cas d’un horodatage payant, une trâce est gardée sur les serveurs de l’opérateur évitant de ce fait d’être juge et partie dans le cadre d’une procédure juridique. Associé à l’horodatage, le calcul d’empreinte (hash) permet d’affecter un identifiant crytographique unique , gratuit si c’est une empreinte, payant si c’est une signature certifée, garantit d’être en face du document original.

L’annuaire d’entreprise, le 3eme maillon de la valeur probatoire.

Lors de la présentation d’un document électronique à titre de preuve, le juge doit s’assurer qu’il a été crée par la bonne personne dans la bonne fonction. Le service d’archivage doit être en mesure de garantir l’identité et le rôle du créateur de l’archive. Arclib est de se fait interfacer avec l’annuaire d’entreprise et est en mesure d’affecter à chaque archive l’identité de la personne et son rôle dans l’organisation.