Homologation de sécurité (PASSI)

NF Z 42 013

1. Sécurisation et intégrité des documents électroniquesengageants.

L’application par ArcLIB de la norme Z42-013 garantit lasécurisation des documents électroniques archivés contre toute altération nonautorisée. Elle assure la traçabilité des actions et préserve l’intégrité desdocuments, essentielle pour prouver leur authenticité en cas de litige ou deprocédure judiciaire. Pour les clients d’ArcLIB, cela se traduit par uneconfiance accrue dans la préservation de leurs actifs numériques. Ils peuventainsi démontrer la fiabilité et la conformité de leurs documents engageants auxexigences réglementaires, renforçant leur crédibilité auprès des autorités etpartenaires commerciaux.

 

2. Conformitélégale et réduction des risques juridiques.

En respectant la norme Z42-013, ArcLIB garantit que lespratiques de conservation des documents de ses clients sont conformes auxexigences légales. Cette conformité réduit les risques juridiques et leséventuelles sanctions. En cas de litige, la norme permet de fournir des preuvesvalides, assurant une défense robuste devant un juge ou un expert mandaté.Grâce à ce cadre juridique fiable, les entreprises peuvent se concentrer surleurs activités, sans craindre les conséquences d’une non-conformité.

1. Sécurisation et intégrité des documents électroniquesengageants.

L’application par ArcLIB de la norme Z42-013 garantit lasécurisation des documents électroniques archivés contre toute altération nonautorisée. Elle assure la traçabilité des actions et préserve l’intégrité desdocuments, essentielle pour prouver leur authenticité en cas de litige ou deprocédure judiciaire. Pour les clients d’ArcLIB, cela se traduit par uneconfiance accrue dans la préservation de leurs actifs numériques. Ils peuventainsi démontrer la fiabilité et la conformité de leurs documents engageants auxexigences réglementaires, renforçant leur crédibilité auprès des autorités etpartenaires commerciaux.

 

2. Conformitélégale et réduction des risques juridiques.

En respectant la norme Z42-013, ArcLIB garantit que lespratiques de conservation des documents de ses clients sont conformes auxexigences légales. Cette conformité réduit les risques juridiques et leséventuelles sanctions. En cas de litige, la norme permet de fournir des preuvesvalides, assurant une défense robuste devant un juge ou un expert mandaté.Grâce à ce cadre juridique fiable, les entreprises peuvent se concentrer surleurs activités, sans craindre les conséquences d’une non-conformité.